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Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues
Granite and articles thereof, simply cut or sawn, with a flat or even surface (excl. with a completely or partly planed, sand-dressed, coarsely or finely ground or polished surface, tiles, cubes and similar articles of subheading 6802 10 00, setts, curbstones and flagstones)
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Code 680223Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitGranite and articles thereof, simply cut or sawn, with a flat or even surface (excl. with a completely or partly planed, sand-dressed, coarsely or finely ground or polished surface, tiles, cubes and similar articles of subheading 6802 10 00, setts, curbstones and flagstones)
Chemin du codeOUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIERES ANALOGUES
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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