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verre et ouvrages en verre
Glassware, of lead crystal, of a kind used for toilet, office, indoor decoration or similar purposes (excl. glassware of a kind used for table or kitchen purposes, glassware of glass ceramics or lead crystal, articles of heading 7018, mirrors, leaded lights and the like, lighting fittings and parts thereof, atomizers for perfume and the like)
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Code 701391Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitGlassware, of lead crystal, of a kind used for toilet, office, indoor decoration or similar purposes (excl. glassware of a kind used for table or kitchen purposes, glassware of glass ceramics or lead crystal, articles of heading 7018, mirrors, leaded lights and the like, lighting fittings and parts thereof, atomizers for perfume and the like)
Chemin du codeVERRE ET OUVRAGES EN VERRE
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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