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Vérificateur de champ SHHors champ d'application
ouvrages divers en metaux communs

Filing cabinets, card-index cabinets, paper trays, paper rests, pen trays, office-stamp stands and similar office or desk equipment, of base metal (excl. office furniture of heading 9403 and waste paper bins)

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Code 830400Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
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Nom du produitFiling cabinets, card-index cabinets, paper trays, paper rests, pen trays, office-stamp stands and similar office or desk equipment, of base metal (excl. office furniture of heading 9403 and waste paper bins)
Chemin du codeOUVRAGES DIVERS EN METAUX COMMUNS
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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