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Vérificateur de champ SHHors champ d'application

reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques; parties de ces machines ou appareils

Boring or sinking machinery for boring earth or extracting minerals or ores, not self-propelled and not hydraulic (excl. tunnelling machinery and hand-operated tools)

Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.

Code 843049Verdict Hors champ d'applicationNC 2026

Résultat de l'outilHors champ d'application

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Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.

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Base de décision

Ce que le vérificateur a utilisé.

Nom du produitBoring or sinking machinery for boring earth or extracting minerals or ores, not self-propelled and not hydraulic (excl. tunnelling machinery and hand-operated tools)

Chemin du codeREACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS

BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026

Flux de travail opérateur

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