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reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques; parties de ces machines ou appareils
Machines for preparing textile fibres; spinning, doubling or twisting machines and other machinery for producing textile yarns (excl. machines of heading 8444); textile reeling or winding, incl. weft-winding, machines, and machines for preparing textile yarns for use on the machines of heading 8446 or 8447
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Code 8445Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitMachines for preparing textile fibres; spinning, doubling or twisting machines and other machinery for producing textile yarns (excl. machines of heading 8444); textile reeling or winding, incl. weft-winding, machines, and machines for preparing textile yarns for use on the machines of heading 8446 or 8447
Chemin du codeREACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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