Clocks, electrically operated (excl. wrist-watches, pocket-watches and other watches of heading 9101 or 9102, clocks with watch movements of heading 9103, instrument panel clocks and the like of heading 9104, alarm clocks and wall clocks)

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Code 910591Verdict Hors champ d'applicationNC 2026

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Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.

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Base de décision

Ce que le vérificateur a utilisé.

Nom du produitClocks, electrically operated (excl. wrist-watches, pocket-watches and other watches of heading 9101 or 9102, clocks with watch movements of heading 9103, instrument panel clocks and the like of heading 9104, alarm clocks and wall clocks)

Chemin du codeHORLOGERIE

BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026

Flux de travail opérateur

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