Le code SH/NC 84137069 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Radial flow pumps with a discharge outlet diameter > 15 mm, single-stage, with single entry impeller (other than monobloc and excl. those for civil aircraft of subheading 8413.70.10 and pumps of subheading 8413.11 and 8413.19) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
Pourquoi cette page de référence donne cette réponse.
- Description du code
- Radial flow pumps with a discharge outlet diameter > 15 mm, single-stage, with single entry impeller (other than monobloc and excl. those for civil aircraft of subheading 8413.70.10 and pumps of subheading 8413.11 and 8413.19)
- Base annexe I
- Aucune entrée directe à l'annexe I
- Base de la source
- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
Lignes parentes, filles et voisines.
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Ce que cela signifie pour la préparation.
Cette ligne ne déclenche pas directement de collecte de preuves dans le résultat de champ d'application actuel.