PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PATE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON.
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48papiers et cartons; ouvrages en pate de cellulose, en papier ou en cartonWood4801papier journal tel que visé à la note 4 du chapitre 48, en rouleaux d’une largeur > 28 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 28 cm et l’autre > 15 cm à l’état non pliéWood480100papier journal tel que visé à la note 4 du chapitre 48, en rouleaux d’une largeur > 28 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 28 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié(2002-2500);papier journal, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié(1988-2001)Wood48010000papier journal tel que visé à la note 4 du chapitre 48, en rouleaux d’une largeur > 28 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 28 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié(2017-2500);papier journal tel que défini dans la note 4 du présent chapitre, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié(2007-2016);papier journal, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié(2002-2006)Wood48010010papier journal, tel que défini à la note complémentaire 1 du présent chapitreWood48010090papier journal, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. du papier journal tel que défini à la note complémentaire 1 du présent chapitre)(1996-2001);papier journal, en rouleaux ou en feuilles des types définis dans les notes 7a) ou 7b) du présent chapitre (à l'excl. du papier journal tel que défini à la note complémentaire 1 du présent chapitre)(1988-1995)Wood4802papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format; papiers et cartons formés feuille à feuille {papiers et cartons à la main} (à l'excl. du papier journal du n° 4801 et des papiers du n° 4803)Wood480210papiers et cartons formés feuille à feuille {papiers à la main}, de tout format et de toute formeWood48021000papiers et cartons formés feuille à feuille {papiers à la main}, de tout format et de toute formeWood480220papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout formatWood48022000papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format(2002-2500);papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié(1989-2001)Wood48022010papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles, (non-couchés ni enduits), en rouleaux de largeur > 15 cm ou en feuilles dont un cote au moins > 36 cm et l'autre > 15 cmWood