Le code SH/NC 6406 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Parts of footwear, incl. uppers whether or not attached to soles other than outer soles; removable in-soles, heel cushions and similar articles; gaiters, leggings and similar articles, and parts thereof (excl. articles of asbestos) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
Pourquoi cette page de référence donne cette réponse.
- Description du code
- Parts of footwear, incl. uppers whether or not attached to soles other than outer soles; removable in-soles, heel cushions and similar articles; gaiters, leggings and similar articles, and parts thereof (excl. articles of asbestos)
- Base annexe I
- Aucune entrée directe à l'annexe I
- Base de la source
- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
Lignes parentes, filles et voisines.
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Ce que cela signifie pour la préparation.
Cette ligne ne déclenche pas directement de collecte de preuves dans le résultat de champ d'application actuel.